ATEMGAS-ANFEUCHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4126155 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4126155
- Numéro de demande
- EP20746162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2020
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 16/14 (2006.01)A61M 16/16 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)G01N 27/22 (2006.01)A61M 16/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/070751 23.07.2020
- Publication PCT
- WO2022/017601 27.01.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 23 juil. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- WILAmed GmbH, Aurachhöhe 5-7, 91126 Kammerstein, Allemagne (supprimé)
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich (supprimé)
- Inventeur
- KLINGER, Miriam, 91126 Schwabach, Allemagne (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 23 juil. 2024
Transféré
- Adresses de registre
- Titulaire
- Löwenstein Medical Technology S.A., 18, Rue Robert Stümper, 2557 Luxembourg, Luxembourg
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
- Inventeur
- KLINGER, Miriam, 91126 Schwabach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 21 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.03.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
91126 Schwabach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.