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Brevet européen · EP4126208 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4126208
- Numéro de demande
- EP21713706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61N 2/00 (2006.01)A61N 2/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 20166447 27.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/058009 26.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/191443 30.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 7 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 07.01.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.