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Brevet européen · EP4127470 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4127470
Numéro de demande
EP21729834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
12 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F04B 1/0404 (2020.01)
F02M 59/02 (2006.01)
F04B 53/08 (2006.01)
F04B 1/0408 (2020.01)
F02M 53/00 (2006.01)
F02M 59/36 (2006.01)
F02M 59/44 (2006.01)
Priorité
DE 102020114417 29.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/063991 26.05.2021
Publication PCT
WO2021/239785 02.12.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  4. 12 juin 2024

    Délivré

    Titulaire
    Liebherr-Components Deggendorf GmbH, Kreuzäcker 8, 94469 Deggendorf, Allemagne (supprimé)
    Inventeur
    SCHMIDT, Martin, 93059 Regensburg, Allemagne, NEUHAUS, Günther, 94551 Lalling, Allemagne (supprimé)
    Adresses de registre

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  5. 12 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Adresses de registre
    Titulaire
    Liebherr-Components Deggendorf GmbH, Kreuzäcker 8, 94469 Deggendorf, Allemagne
    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
    Inventeur
    SCHMIDT, Martin, 93059 Regensburg, Allemagne, NEUHAUS, Günther, 94551 Lalling, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Inventeur

SCHMIDT, Martin

93059 Regensburg, DE

NEUHAUS, Günther

94551 Lalling, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.