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Brevet européen · EP4127474 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4127474
- Numéro de demande
- EP21720631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 49/12 (2006.01)F04B 17/03 (2006.01)F04B 9/04 (2006.01)F04B 15/02 (2006.01)F04B 49/06 (2006.01)F04B 53/16 (2006.01)
- Priorité
- US 202063002676 P 31.03.2020US 202063002681 P 31.03.2020US 202063002687 P 31.03.2020US 202063002691 P 31.03.2020US 202063088810 P 07.10.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/025086 31.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/202663 07.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
Flagstaff, Arizona 86001, US
Flagstaff, Arizona 86001, US
Stanchfield, Minnesota 55080, US
Monticello, Minnesota 55362, US
Buffalo, Minnesota 55313, US
Clear Lake, Minnesota 55319, US
Buffalo, Minnesota 55313, US
Rogers, Minnesota 55374, US
Ham Lake, Minnesota 55304, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.