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Brevet européen · EP4127533 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4127533
- Numéro de demande
- EP21776803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16K 31/58 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)F16K 17/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202016832682 27.03.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/022983 18.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/194845 30.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
KLIMAS, Richard J.
Houston, Texas 77073, US
KRITHIVASAN, Rajesh
Houston, Texas 77073, US
VAN DORAN, Orie Woodman
Houston, Texas 77073, US
WALI, Vigneshwar Shaliwan
Houston, Texas 77073, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.