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Brevet européen · EP4130210 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4130210
Numéro de demande
EP21780915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C10M 169/02 (2006.01)
C10N 20/00 (2006.01)
C10N 20/02 (2006.01)
C10N 20/04 (2006.01)
C10N 20/06 (2006.01)
C10N 30/00 (2006.01)
C10N 30/02 (2006.01)
C10N 30/06 (2006.01)
C10N 40/02 (2006.01)
C10N 40/04 (2006.01)
C10N 50/10 (2006.01)
C10M 107/02 (2006.01)
C10M 115/08 (2006.01)
Priorité
JP 2020065440 31.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/010632 16.03.2021
Publication PCT
WO2021/200120 07.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 24 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.01.2025

  5. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Idemitsu Kosan Co., Ltd.

Idemitsu Kosan Co.,Ltd.

2-1, Otemachi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8321, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

WATANABE, Go

Ichihara-shi, Chiba 299-0107, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.