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Brevet européen · EP4130333 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4130333
- Numéro de demande
- EP21774706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 16/448 (2006.01)H01L 21/205 (2006.01)B01B 1/00 (2006.01)B01D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020050937 23.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/003956 03.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/192643 30.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
TAGUCHI, Akihiro
Kyoto-shi, Kyoto 601-8116, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.