KÜHLSYSTEM UND WINDTURBINE
Brevet européen · EP4130467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4130467
- Numéro de demande
- EP20939549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2020
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 80/60 (2016.01)
- Priorité
- CN 202010516556 09.06.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2020/114020 08.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/248717 16.12.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
WANG, Dinghui
Beijing 100176, CN
FANG, Tao
Beijing 100176, CN
LI, Jinmeng
Beijing 100176, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.