VERSCHIEBUNGSSENSOR UND ELEKTRONISCHES MUSIKINSTRUMENT
Brevet européen · EP4130645 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4130645
- Numéro de demande
- EP21777076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 7/00 (2006.01)G01B 7/14 (2006.01)G10H 1/34 (2006.01)G01D 5/20 (2006.01)G10H 1/055 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020056224 26.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/011266 18.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/193389 30.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
ISHII, Jun
Hamamatsu-shi, Shizuoka 430-8650, JP
TANOUE, Michiko
Hamamatsu-shi, Shizuoka 430-8650, JP
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