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Brevet européen · EP4131980 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4131980
- Numéro de demande
- EP22192280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2015
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H04N 21/436 (2011.01)H04N 21/4402 (2011.01)H04N 5/93 (2006.01)H04N 21/442 (2011.01)
- Priorité
- US 201414263750 28.04.2014US 201414263743 28.04.2014
- Divisionnaire de
- EP15786825
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
VAN DER HEIDE, Maarten
Santa Barbara 93101, US
CHEN, Yean-Nian W
Santa Barbara 93101, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.