IMPLANT D'ANCRAGE OSSEUX À STABILISATION CORTICALE
Brevet européen · EP4132391 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4132391
- Numéro de demande
- EP21722106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 20 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/68 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- FR 2003579 09.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/059195 08.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/204951 14.10.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 17 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2024
- 18 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 18.04.2024
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.