PROCÉDÉ DE SYNTHÈSE DE COMPOSÉS TRIARYLMÉTHANE SULFONÉS
Brevet européen · EP4132905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4132905
- Numéro de demande
- EP21715909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 15 mai 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 303/22 (2006.01)C09B 11/10 (2006.01)C07C 213/08 (2006.01)C07C 303/06 (2006.01)C07C 309/49 (2006.01)
- Priorité
- FR 2003638 10.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/058771 01.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/204711 14.10.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
DRILLAUD, Nicolas
13013 MARSEILLE, FR
LOPEZ, Nicolas
13013 MARSEILLE, FR
QUERU, Stéphane
13013 MARSEILLE, FR
SAYAH, Babak
13013 MARSEILLE, FR
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.