KLEBSTOFFZUSAMMENSETZUNG FÜR EINEN KLEBESTIFT
Brevet européen · EP4133022 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4133022
- Numéro de demande
- EP21721405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C09J 9/00 (2006.01)C09J 103/02 (2006.01)C08K 5/098 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020109777 08.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/059124 08.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/204917 14.10.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Maggistrasse 5, 78224 Singen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 16 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 16.01.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
77815 Bühl (Baden), DE
Mandataire
78224 Singen, DE
Inventeur
77815 Bühl, DE
77815 Bühl, DE
77815 Bühl, DE
77815 Bühl, DE
77815 Bühl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.