PERISTALTISCHE PUMPE
Brevet européen · EP4133182 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4133182
- Numéro de demande
- EP21716390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F04B 43/12 (2006.01)F04B 53/06 (2006.01)F04B 53/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 20168194 06.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/058632 01.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/204676 14.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.