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Brevet européen · EP4133523 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4133523
- Numéro de demande
- EP21715598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H10D 30/01 (2025.01)H10D 30/67 (2025.01)H10D 64/01 (2025.01)H10D 86/01 (2026.01)H10D 86/00 (2025.01)
- Priorité
- FR 2003449 07.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/058163 29.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/204580 14.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
HUYNH-BAO, Trong
Ottawa, Ontario K2K0H2, CA
NGUYEN, Bich-Yen
Austin, TX 78733, US
MALEVILLE, Christophe
38190 Bernin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.