WEICHKAPSELHÜLLE UND WEICHKAPSEL

Brevet européen · EP4134071 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4134071
Numéro de demande
EP21918101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2021
Publié
15 févr. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61K 9/48 (2006.01)
A61K 47/36 (2006.01)
A23P 10/30 (2016.01)
Priorité
CN 202110719246 28.06.2021
Demande PCT
PCT/CN2021/142080 28.12.2021
Publication PCT
WO2023/273255 05.01.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

CHEN, Jiewei

Guangdong 515000, CN

LI, Xufa

Guangdong 515000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.