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Brevet européen · EP4134364 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4134364
- Numéro de demande
- EP22197951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2014
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 213/64 (2006.01)C07D 213/69 (2006.01)C07D 213/70 (2006.01)C07D 213/73 (2006.01)C07D 213/74 (2006.01)C07D 217/24 (2006.01)C07D 237/14 (2006.01)C07D 239/54 (2006.01)C07D 241/20 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)C07D 405/06 (2006.01)C07D 409/04 (2006.01)C07D 413/06 (2006.01)C07D 417/04 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07D 495/04 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361893133 P 18.10.2013US 201461931467 P 24.01.2014
- Divisionnaire de
- EP19213205
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
BENNETT, Michael, John
San Diego, 92122, US
BETANCORT, Juan, Manuel
San Diego, 92129, US
BOLOOR, Amogh
San Diego, 92116, US
KALDOR, Stephen, W.
San Diego, 92127, US
STAFFORD, Jeffrey, Alan
San Diego, 92130, US
VEAL, James Marvin
Apex, 27502, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.