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Brevet européen · EP4134570 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4134570
Numéro de demande
EP22189280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2022
Publié
15 févr. 2023
Délivré
6 mars 2024
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 39/14 (2006.01)
F04B 49/00 (2006.01)
F04B 49/20 (2006.01)
F04B 1/2014 (2020.01)
F04B 1/324 (2020.01)
F16H 47/04 (2006.01)
F16H 61/423 (2010.01)
F16H 61/433 (2010.01)
F16H 61/439 (2010.01)
Priorité
JP 2021131663 12.08.2021
JP 2021177068 29.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

KANZAKI KOKYUKOKI MFG. CO., LTD.

Kanzaki Kokyukoki Mfg. Co., Ltd.

18-1, Inadera 2-Chome Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP

Inventeur

IWAKI, Koji

Hyogo, 661-0981, JP

TSUJI, Tomoyuki

Hyogo, 661-0981, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.