VERFAHREN ZUR ELEKTROBENETZUNG
Brevet européen · EP4135896 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4135896
- Numéro de demande
- EP21721585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202005399 14.04.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/050896 14.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/209751 21.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 5 mars 2025
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
Cambridge CB24 9NP, GB
Cambridge CB24 9NP, GB
Cambridge CB24 9NP, GB
Cambridge CB24 9NP, GB
Billerica Massachusetts 01821, US
Billerica Massachusetts 01821, US
Billerica Massachusetts 01821, US
Billerica Massachusetts 01821, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.