ANTRIEBSEINHEIT
Brevet européen · EP4136744 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4136744
- Numéro de demande
- EP21717477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 5 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02N 2/00 (2006.01)H02N 2/02 (2006.01)H02N 2/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 20169935 16.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/059801 15.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/209559 21.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 18 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbuero AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.