CORDE À COUTURE RADIALE ET PROCÉDÉ DE RÉALISATION

Brevet européen · EP4137214 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4137214
Numéro de demande
EP22183271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2022
Publié
22 févr. 2023
Délivré
28 août 2024
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A63B 29/02 (2006.01)
D07B 5/00 (2006.01)
A62B 35/00 (2006.01)
Priorité
FR 2108716 16.08.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  4. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

Zedel

Zone Industrielle de Crolles, 38920 Crolles, FR

Inventeur

HEDE, Jean-Marc

38420 DOMÈNE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.