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Brevet européen · EP4137303 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4137303
- Numéro de demande
- EP21787934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B31B 70/18 (2017.01)B31B 70/02 (2017.01)B31B 155/00 (2017.01)B31B 160/20 (2017.01)B31B 70/26 (2017.01)B31B 70/66 (2017.01)B31B 70/00 (2017.01)B31B 70/04 (2017.01)B31B 70/10 (2017.01)B31B 70/64 (2017.01)
- Priorité
- JP 2020073903 17.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/005084 10.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/210253 21.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
OHNISHI Yuji
Kyoto-shi, Kyoto 601-8213, JP
NAGASAWA Toshiki
Kyoto-shi, Kyoto 601-8213, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.