AUTOMATISCHE WASSERHAHNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4137410 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4137410
Numéro de demande
EP21789488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2021
Publié
22 févr. 2023
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B64D 11/02 (2006.01)
E03C 1/05 (2006.01)
Priorité
JP 2020072110 14.04.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/000319 07.01.2021
Publication PCT
WO2021/210224 21.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

MURAYAMA, Hiroshi

Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.