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Brevet européen · EP4138310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4138310
Numéro de demande
EP22201601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2012
Publié
22 févr. 2023
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H04B 7/022 (2017.01)
H04W 88/08 (2009.01)
H04W 88/12 (2009.01)
H04B 7/06 (2006.01)
H04B 7/08 (2006.01)
Priorité
US 201161502556 P 29.06.2011
Divisionnaire de
EP12804645
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Outdoor Wireless Networks LLC

3642 E. US Highway 70, Claremont, NC 28610, US

Inventeur

STEWART, Kenneth A.

San Jose, 95131, US

FISCHER, Larry G.

Waseca, 56093, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.