ÜBERWACHUNG DES FLÜSSIGKEITSHAUSHALTS

Brevet européen · EP4138641 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4138641
Numéro de demande
EP21724200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
17 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/107 (2006.01)
A61B 5/20 (2006.01)
Priorité
EP 20171259 24.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/060760 23.04.2021
Publication PCT
WO2021/214335 28.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  4. 23 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.05.2024

  5. 19 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 19.04.2024

  6. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Inventeur

VAN DEN BOSSCHE, Johan

3210 Linden, BE

BOGERS, Johannes

2530 Boechout, BE

BRANCATO, Luigi

3010 Leuven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.