INJIZIERBARE FORMULIERUNG

Brevet européen · EP4138818 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4138818
Numéro de demande
EP21769080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
21 août 2024
Fin de la protection au plus tard
19 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61K 31/4045 (2006.01)
A61P 25/22 (2006.01)
A61K 47/12 (2006.01)
A61K 9/08 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
GB 202013571 28.08.2020
US 202017006115 28.08.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/073189 20.08.2021
Publication PCT
WO2022/043227 03.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 27 janv. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Cybin UK Ltd, 50 Featherstone Street, London EC1Y 8RT, Royaume-Uni → Cybin UK Ltd, Golden Cross House, 8 Duncannon Street, London WC2N 4JF, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  5. 25 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  6. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Inventeur

LAYZELL, Marie Claire

London EC2A 4BX, GB

RENNIE, James Maxwell

London EC2A 4BX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.