INJIZIERBARE FORMULIERUNG
Brevet européen · EP4138818 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4138818
- Numéro de demande
- EP21769080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61K 31/4045 (2006.01)A61P 25/22 (2006.01)A61K 47/12 (2006.01)A61K 9/08 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202013571 28.08.2020US 202017006115 28.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/073189 20.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/043227 03.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 27 janv. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cybin UK Ltd, 50 Featherstone Street, London EC1Y 8RT, Royaume-Uni → Cybin UK Ltd, Golden Cross House, 8 Duncannon Street, London WC2N 4JF, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 25 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
London EC2A 4BX, GB
London EC2A 4BX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.