ALTERNATIVES PRIMER-APPLIKATIONSVERFAHREN

Brevet européen · EP4139116 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4139116
Numéro de demande
EP20722512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2020
Publié
1 mars 2023
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B29C 70/86 (2006.01)
B29D 99/00 (2010.01)
B29C 70/54 (2006.01)
B29C 37/00 (2006.01)
B29C 70/44 (2006.01)
B29C 70/84 (2006.01)
B29C 70/00 (2006.01)
B29L 31/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2020/061234 22.04.2020
Publication PCT
WO2021/213651 28.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Inventeur

RAZEGHI, Rama

Eastleigh Hampshire SO53 4SE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.