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Brevet européen · EP4139208 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4139208
- Numéro de demande
- EP21796588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B64C 25/36 (2006.01)B64C 25/02 (2006.01)B64C 25/00 (2006.01)B64C 25/04 (2006.01)B64C 25/08 (2006.01)B64C 25/10 (2006.01)B64C 25/58 (2006.01)B64C 25/44 (2006.01)B64C 25/60 (2006.01)
- Priorité
- US 202016856949 23.04.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/028213 20.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/221958 04.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
LUCCI, Adam
Ajax, Ontario L1S 2G8, CA
LEE, Randy
Ajax, Ontario L1S 2G8, US
EGGERS, Gregory
Ajax, Ontario L1S 2G8, CA
PASIC, Zoran
Ajax, Ontario L1S 2G8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.