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Brevet européen · EP4139310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4139310
Numéro de demande
EP21719144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
27 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C07D 487/04 (2006.01)
A61K 31/5517 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
EP 20170326 20.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/060021 19.04.2021
Publication PCT
WO2021/213952 28.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.