VERFAHREN ZUR DEPOLYMERISATION VON POLYETHYLENTEREPHTHALAT (PET) DURCH GLYKOLYSE MIT ETHYLENGLYKOL UND ANLAGE ZUR DURCHFÜHRUNG DAVON

Brevet européen · EP4139383 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4139383
Numéro de demande
EP21726188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C08J 11/24 (2006.01)
C08L 67/02 (2006.01)
Priorité
IT 202000008935 24.04.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/053228 20.04.2021
Publication PCT
WO2021/214642 28.10.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

ChemPET S.r.l.

Via Prati Nuovi 9, 28065 Cerano (NO), IT

Inventeur

FRAGIACOMO, Guido

28100 NOVARA, IT

NOJA, Gianluigi

28100 NOVARA, IT

MAZZUCCO, Devis Luigi

27029 Vigevano (PV), IT

CASAROTTI, Marco

28066 Galliate (NO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.