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Brevet européen · EP4139721 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4139721
- Numéro de demande
- EP21720468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G02B 1/14 (2015.01)C01B 33/141 (2006.01)C08K 5/541 (2006.01)G02B 1/04 (2006.01)C09D 183/04 (2006.01)B82Y 30/00 (2011.01)G02C 7/02 (2006.01)B82Y 40/00 (2011.01)C08K 3/36 (2006.01)C08K 5/06 (2006.01)C08K 5/17 (2006.01)C08K 9/02 (2006.01)C09D 183/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 20305397 23.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/060479 22.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/214198 28.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
MORTREUX, Anaelle
94220 Charenton-Le-Pont, FR
HABASSI, Chefik
94220 Charenton-Le-Pont, FR
VANEECKHOUTTE, Philippe
94220 Charenton-Le-Pont, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.