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Brevet européen · EP4140540 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4140540
Numéro de demande
EP21799940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61N 7/02 (2006.01)
A61B 8/00 (2006.01)
A61B 8/08 (2006.01)
A61N 7/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
KR 20200055000 08.05.2020
KR 20200144041 02.11.2020
Demande PCT
PCT/KR2021/005634 06.05.2021
Publication PCT
WO2021/225368 11.11.2021
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

IMGT Co, Ltd.

408ho, 172, Dolma-ro Bundang-gu, Seongnam-si, Gyeonggi-do 13605, KR

Inventeur

SON, Keon Ho

Seongnam-si Gyeonggi-do 13462, KR

YU, Young Bok

Seoul 02726, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.