BEARBEITUNGSMASCHINE
Brevet européen · EP4140638 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4140638
- Numéro de demande
- EP20932375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2020
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 1/00 (2006.01)B23P 23/04 (2006.01)B33Y 30/00 (2015.01)B23Q 11/08 (2006.01)B22F 10/25 (2021.01)B22F 10/50 (2021.01)B22F 12/00 (2021.01)B33Y 10/00 (2015.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/017781 24.04.2020
- Publication PCT
- WO2021/215000 28.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
NISHI, Syuichi
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
OTAWA, Takeshi
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.