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Brevet européen · EP4141392 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4141392
Numéro de demande
EP20931943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2020
Publié
1 mars 2023
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01G 19/393 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/017302 22.04.2020
Publication PCT
WO2021/214906 28.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

YAMATO SCALE CO., LTD.

Yamato Scale Co., Ltd.

5-22 Saenba-cho, Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP

Inventeur

TSUGAWA, Hisashi

Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.