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Brevet européen · EP4141609 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4141609
- Numéro de demande
- EP22192958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2022
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G05D 23/19 (2006.01)
- Priorité
- IN 202111039315 31.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
CANTRELL, Christopher Thomas
Jackson, 49203, US
GOKHALE, Manoj Prakash
411013 Pune, IN
JAIN, Rishabh Kumar
411036 Pune, IN
GUMASTE, Parag Ashok
411051 Pune, IN
BALASUBRAMANIAN, Pranavamoorthy
600033 Chennai, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.