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Brevet européen · EP4142501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4142501
- Numéro de demande
- EP21721929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A21D 8/04 (2006.01)A21D 8/08 (2006.01)A21D 10/00 (2006.01)A21D 13/42 (2017.01)A23L 7/104 (2016.01)
- Priorité
- EP 20172282 30.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/061276 29.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/219793 04.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
FRANCIOSI, Nic
1411 Copenhagen K, DK
TSE, Kathryn, Louise
1411 Copenhagen K, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.