MÉCANISME DE MANIPULATION D'UN INSTRUMENT CHIRURGICAL
Brevet européen · EP4142635 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4142635
- Numéro de demande
- EP21721567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61B 34/30 (2016.01)A61B 90/50 (2016.01)A61F 9/007 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2004320 30.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/061440 30.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/219864 04.11.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SPUHLER, Christoph
34090 MONTPELLIER, FR
HADDAB, Yassine
34080 MONTPELLIER, FR
POIGNET, Philippe
34150 GIGNAC, FR
MOREL, Antoine
34090 MONTPELLIER, FR
SANCHEZ, Alonso
34990 JUVIGNAC, FR
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.