MEDIZINISCHES SYSTEM MIT LENKBAREM KATHETER
Brevet européen · EP4142849 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4142849
- Numéro de demande
- EP21796280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61M 25/01 (2006.01)A61M 25/092 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063015909 P 27.04.2020
- Demande PCT
- PCT/CA2021/050496 13.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/217243 04.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
FUNK, John Andrew
Delta, British Columbia V4E 1V5, CA
SARDARI, Ashkan
Vancouver, British Columbia V7J 1W8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.