EXOSQUELETTE COMPRENANT UN ÉLÉMENT ÉLASTIQUE
Brevet européen · EP4142984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4142984
- Numéro de demande
- EP21773355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B25J 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2009098 08.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/074543 07.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/053447 17.03.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 2 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 02.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 1 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
MASSONNIER, Simon
65000 TARBES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.