SCHROTTEINTAUCHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4143493 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4143493
- Numéro de demande
- EP21730327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F27B 3/10 (2006.01)F27B 3/18 (2006.01)F27D 27/00 (2010.01)
- Priorité
- US 202063017409 P 29.04.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/029802 29.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/222505 04.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 22 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
Kennesaw, GA 30144, US
Québec G0H0L7, CA
Kennesaw, GA 30144, US
Kennesaw, GA 30144, US
Guelph, Ontario N1C 1A3, CA
Berea, NY 40403, US
Greenacres, WA 99016, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.