REINIGUNGSVORRICHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4144274 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4144274
- Numéro de demande
- EP21796866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 5 mars 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 11/40 (2006.01)A47L 11/292 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010367636 30.04.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/086471 12.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/218608 04.11.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
ZHOU, Chunfeng
Suzhou, Jiangsu 215168, CN
YE, Chao
Suzhou, Jiangsu 215168, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.