SCHNEIDWERKZEUG
Brevet européen · EP4144466 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4144466
- Numéro de demande
- EP21940857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 16/02 (2006.01)C23C 16/32 (2006.01)C23C 16/34 (2006.01)C23C 16/36 (2006.01)C23C 16/40 (2006.01)C23C 28/00 (2006.01)C23C 28/04 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/019381 21.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/244243 24.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
YAMANISHI, Takato
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
HIKIJI, Masahito
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
OKUNO, Susumu
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
KOBAYASHI, Fumiyoshi
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.