KETTENRAD

Brevet européen · EP4145020 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4145020
Numéro de demande
EP21797042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2021
Publié
8 mars 2023
Délivré
26 févr. 2025
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 55/30 (2006.01)
Priorité
JP 2020081000 01.05.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/011629 22.03.2021
Publication PCT
WO2021/220664 04.11.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  2. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  3. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

Sunstar Engineering Inc.

3-1 Asahi-machi Takatsuki-shi, Osaka 569-1134, JP

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA

Yamaha Hatsudoki Kabushiki Kaisha

2500 Shingai, Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP

Inventeur

KUBOTA, Satoshi

Takatsuki-shi, Osaka 569-1134, JP

OKUDA, Yuya

Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.