HARZKOMPONENTE FÜR EIN FAHRZEUG
Brevet européen · EP4145046 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4145046
- Numéro de demande
- EP21797408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F21W 105/00 (2018.01)F21S 43/27 (2018.01)F21W 103/00 (2018.01)F21W 103/20 (2018.01)F21W 103/35 (2018.01)F21W 103/45 (2018.01)B29C 65/20 (2006.01)B60Q 1/30 (2006.01)F21S 43/20 (2018.01)B29C 65/06 (2006.01)B29C 65/14 (2006.01)B29L 31/30 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020080281 30.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/017168 30.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/221154 04.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
ASAKA, Kenichi
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
MATSUMOTO, Ryu
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.