FLÜSSIGKEITSBEHANDLUNGSKARTUSCHE

Brevet européen · EP4146368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4146368
Numéro de demande
EP21714240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2021
Publié
15 mars 2023
Délivré
13 nov. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 35/147 (2006.01)
B01D 35/157 (2006.01)
B01D 35/30 (2006.01)
Priorité
EP 20173741 08.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/058403 31.03.2021
Publication PCT
WO2021/223942 11.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

BRITA SE

Heinz-Hankammer-Straße 1, 65232 Taunusstein, DE

Inventeur

ZÖLLER, Jochen

56355 Nastätten, DE

BERNARD, Dominik

55118 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.