SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT, SYSTÈME DE CLIMATISATION, ENSEMBLE MOTEUR ET PROCÉDÉS ASSOCIÉS
Brevet européen · EP4146996 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4146996
- Numéro de demande
- EP21732956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F25J 1/00 (2006.01)F25B 9/14 (2006.01)F25J 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2004428 05.05.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050768 04.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/224574 11.11.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 26.06.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 5 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 05.12.2024
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
VERNET, Jean-Philippe Georges
69003 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.