CHARRUE RÉVERSIBLE AVEC UN SYSTÈME DE BLOCAGE D'UNE ROUE COMBINÉE

Brevet européen · EP4147547 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4147547
Numéro de demande
EP22194499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2022
Publié
15 mars 2023
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A01B 3/46 (2006.01)
A01B 63/22 (2006.01)
A01B 3/426 (2006.01)
A01B 73/00 (2006.01)
Priorité
FR 2109506 10.09.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Kuhn-Huard S.A.S

2 rue Québec Zone Horizon, 44110 Chateaubriant, FR

Inventeur

DUCROQUET, Frédéric

44110 VILLEPOT, FR

MOREL, Mickaël

35470 BAIN DE BRETAGNE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.