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Brevet européen · EP4148458 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4148458
- Numéro de demande
- EP22194796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2022
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01S 7/484 (2006.01)G01S 17/10 (2020.01)G01S 17/89 (2020.01)G01S 17/933 (2020.01)G01S 7/481 (2006.01)
- Priorité
- US 202117472403 10.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 21.07.2026
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
STEINMANN, Patrick
CH-9242 Oberuzwil
PAN, Zhigang
Beltsville, MD, 20705, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.