VERWENDUNG EINER GEHÄUSEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4148926 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4148926
Numéro de demande
EP22193077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2022
Publié
15 mars 2023
Délivré
2 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H02G 9/10 (2006.01)
B60L 53/31 (2019.01)
Priorité
DE 102021123465 10.09.2021
DE 102022114356 08.06.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  4. 14 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.10.2024

  5. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Titulaire

Hauff-Technik GmbH & Co. KG

Robert-Bosch-Strasse 9, 89568 Hermaringen, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Kurz, Ralf

89537 Giengen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.