FUSSVERSTELLWERKZEUG FÜR MÖBEL

Brevet européen · EP4149322 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4149322
Numéro de demande
EP21727226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2021
Publié
22 mars 2023
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47B 91/02 (2006.01)
Priorité
IT 202000010504 11.05.2020
IT 202000010510 11.05.2020
IT 202100002198 U 27.04.2021
Demande PCT
PCT/IB2021/053625 30.04.2021
Publication PCT
WO2021/229355 18.11.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Leonardo S.r.l.

LEONARDO S.r.l.

Via Leopardi 8, 22060 Figino Serenza (CO), IT

Inventeur

CATTANEO, Carlo

22060 Figino Serenza (CO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.